Mentions légales

Le site www.menuiseries-bouvet.com est édité par BOUVET SA au capital de 123 525 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d'Angers.

Siège social
BOUVET SA
ZA La Chevallerie
49 770 LA MEMBROLLE SUR LONGUENEE
TEL : 02 41 31 45 00
N° TVA INTRACOMMUNAUTAIRE : FR55067200030

Directeur de la publication : Laurent TERNON

Hébergeur 

Oceanet Technology
34, boulevard du Maréchal Alphonse Juin 44100 Nantes
Tél. : 02 28 03 78 78 - Fax : 02 28 03 78 79
Web : www.oceanet-technology.com

Développement, Graphisme

Le Phare
14, rue des Martyrs - 44100 Nantes
Tél : 02 51 84 11 90
www.lephare.com

L'accès au site www.menuiseries-bouvet.com ainsi que l'utilisation de son contenu sont soumis aux conditions d'utilisation décrites ci-après. Le fait d'accéder et de naviguer sur le Site www.menuiseries-bouvet.com  constitue de la part du visiteur une acceptation sans réserve des stipulations suivantes :

Protection des Données personnelles

Conforme au RGPD et à la loi Informatique et Libertés modifiée

Crédits photos

Toutes les images présentes sur ce site web sont soumises à un copyright.

Propriété intellectuelle

Le Site est la propriété exclusive de la société BOUVET SA, seule habilitée à utiliser et exploiter les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité attachés à ce site, notamment les marques, dessins et modèles, droits d'auteur et droit à l'image, à titre originaire ou par l'effet d'une cession ou d'une licence d'exploitation.

L'usage de tout ou partie du Site www.menuiseries-bouvet.com, notamment par téléchargement, reproduction, transmission ou représentation à d'autres fins que pour usage personnel et privé dans un but non commercial est strictement interdit.

Liens hypertextes vers d'autres sites

La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu'avec l'autorisation écrite et préalable de la société BOUVET SA qui pourra être révoquée à tout moment. La société BOUVET SA, décline toute responsabilité concernant le contenu des sites liés au Site.

Cookies

En application des dispositions de la directive 2002/58/CE, le site Menuiseries Bouvet utilise des cookies à des fins d'identifications personnelles.

Ces cookies resteront stockés dans l'ordinateur de l'internaute pendant cinq (5) ans, à moins que l'internaute ne les supprime.

Tout internaute à la possibilité de refuser ces cookies en cliquant sur le bouton «supprimer les cookies» dans les options Internet/onglet : confidentialité, sachant que l'utilisation du Site pourra s'en trouver limitée. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier. De manière générale, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures.

Responsabilité de BOUVET SA

Dans les conditions autorisées par la loi, la société BOUVET SA n'encourt aucune responsabilité :

• Pour toute imprécision, inexactitude, omission ou pour tous dommages résultant d'une intrusion d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le Site,

• En cas de dommages provoqués à raison de l'accès d'un tiers non autorisé sur le Site www.menuiseries-bouvet.com ou rendant impossible son accès.

Le visiteur est informé que l'accès au Site pourra être interrompu à tout moment par la société BOUVET SA pour des raisons de maintenance, de sécurité ou toute autre contrainte technique.

Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par le droit français. Les juridictions françaises sont seules compétentes pour connaître de tout litige se rapportant directement ou indirectement à l'accès au présent Site ou à son utilisation.

La version originale de ces conditions est rédigée en français. En cas de conflit ou d'incohérence entre la version française et celle-ci, la version française prévaudra.

Catalogue Showroom

Demander un devis Devis